Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROGRAM 3
ETABLISSEMENTS NOBLET, (société anonyme), 178, rue du Temple, 75003 PARIS.

Numéro de dépôt :
1246484
Date de dépôt :
27/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/09/1993
PROGRAM 3 de ETABLISSEMENTS NOBLET

Présentation de la marque PROGRAM 3

Déposée le 27 septembre 1983 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS NOBLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROGRAM 3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS NOBLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque PROGRAM 3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1246484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROGRAM 3 est expirée depuis le 27 septembre 1993.

ETABLISSEMENTS NOBLET a également déposé les autres marques suivantes : SANTOS , DIESOR , SANTOS , PROGRAM 5 , DIESOR , PROGRAM 8 , FINEPOINT , TENOR , WINSTON


ETABLISSEMENTS NOBLET, (société anonyme), 178, rue du Temple, 75003 PARIS. - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-07

Inscription - Changement d'adresse n°29933 - Publication au BOPI

Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°12093 - Publication au BOPI

Disques et disquettes pour l'informatique et la bureautique.